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Marques déposées par monsieur MALFREGEOT Gérard
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L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L
Monsieur MALFREGEOT Gérard

Numéro de dépôt :
1706472
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
15/11/2001
L de MALFREGEOT Gérard

Présentation de la marque L

Déposée le 15 novembre 1991 par monsieur MALFREGEOT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MALFREGEOT Gérard domicilié(e) Bât. Le Sagittaire Rue Edmond Prignet, 54210 SAINT NICOLAS DE PORT - France.

La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L est expirée depuis le 15 novembre 2001.

MALFREGEOT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LIMPID'EAU , LIMPIMATIC


Monsieur MALFREGEOT Gérard - Bât. Le Sagittaire Rue Edmond Prignet, 54210 SAINT NICOLAS DE PORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Appareils de traitement de l'eau